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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELM
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Tables Rivières de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tables Rivières de France
SARL ELM

Numéro de dépôt :
4624260
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
Tables Rivières de France de ELM

Présentation de la marque Tables Rivières de France

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tables Rivières de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELM domicilié(e) 305 Rue des entrepreneurs - 44522 - Mésanger - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ELM, Monsieur JOUNEAU Ludovic domicilié(e) 305 Rue des entrepreneurs - 44522 - Mésanger - France.

La marque Tables Rivières de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tables Rivières de France arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

ELM a également déposé les autres marques suivantes : TABLANCE


SARL ELM - 305 Rue des entrepreneurs - 44522 - Mésanger - France


SARL ELM, Monsieur JOUNEAU Ludovic - 305 Rue des entrepreneurs - 44522 - Mésanger - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.